Contrat d'entretien d'une piscine
Entre les soussignés :
[Nom & Prénom du client]
[Adresse]
[Adresse de courrier électronique]
[Téléphone]
agissant à titre particulier
désigné ci-après comme « le Client »,
et
[Nom & Prénom de la société prestataire]
[Adresse de lieu de résidence / Adresse et
siège social] [Pays]
immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le
numéro d'immatriculation [numéro]
représentée en la personne de [Nom et Prénom]
en sa qualité de [fonction de la personne dans
la société].
[Adresse de courrier électronique]
[Téléphone]
désignée ci-après comme « le Prestataire »,
il a été convenu ce qui suit :
ARTICLE
1 : Objet du contrat et engagement de l'entreprise
Le présent contrat est conclu pour une visite d'entretien [annuelle
/ ponctuelle / en période de vacances, etc.] de la piscine du
souscripteur. La visite comprend les prestations suivantes que le
Prestataire s'engage à exécuter :
Selon le type de contrat :
Pour un contrat d'entretien annuel :
un nettoyage complet de la piscine ;
nettoyage
des filtres ;
un nettoyage
de l'eau afin de déterminer son pH ;
nettoyage du
panier de préfiltre de pompe ou des paniers de skimmers ;
si la
piscine est chauffée : vérification de la chaudière ou de la
pompe à chaleur ;
un contrôle
et un réglage du dispositif de filtration ;
vérification
du bassin et de ses abords ;
l'hivernage ;
un contrôle
du chlore, du sel, de l'oxygène, du cuivre, de l'argent, etc.
un contrôle
de l'état des filtres, des skimmers, du revêtement, du
refoulement, des projecteurs ;
détartrage
de la piscine ;
le passage de l'épuisette en surface et du balai de fond.
Pour un contrat d'entretien pendant les vacances :
nettoyage complet de la piscine. La prestation comprend les parois,
le fond, les paniers de skimmers, les préfiltres, la ligne d'eau ;
analyse et
traitement de l'eau ;
mise en marche du système de filtration.
Éventuellement :
ARTICLE
2 : Conditions d'entretien
L'entretien [annuel / ponctuel / en période de
vacances, etc.] de la piscine sera réalisé par un agent
d'entretien spécialisé.
L'entreprise s'engage à intervenir [nombre de
visites annuelles / nombre de visites mensuelles / nombre de visites
en période de vacances].
ARTICLE
3 : Prestations non comprises dans le contrat
Ne sont pas comprises dans le contrat les prestations mentionnées
ci-dessous :
ARTICLE
4 : Durée du contrat
Selon le type de contrat :
Le contrat est conclu pour une durée d'un an et prend effet à sa
signature. Il est renouvelable par tacite reconduction, sauf
dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception de
l'une ou l'autre des parties [au moins deux
mois / trois mois] avant son échéance.
Le contrat
est conclu pour une durée de [nombre de mois]
et prend effet à sa signature.
ARTICLE
5 : Prix
La prestation sera facturée au Client à hauteur de [montant
en euros] € par [mois/trimestre/an].
ARTICLE
6 : Modalités de paiement
Selon le cas :
Le règlement s'effectue à la souscription du présent contrat et
sur présentation de la facture d'un montant de [montant
en euros] €. Le tarif indiqué est susceptible
d'augmenter conformément à la réglementation en vigueur.
Le règlement
total d'un montant de [montant en euros] €,
s'effectue en plusieurs fois, soit [indiquer
le nombre de fois] :
le [date],
premier versement d'un montant de [montant en
euros] € ;
le [date],
deuxième versement d'un montant de[montant
en euros] € ;
le [date],
troisième versement d'un montant de [montant
en euros] €, etc.
ARTICLE
7 : Résiliation
En cas d'inexécution des obligations stipulées par l'une des
parties, l'autre partie pourra résilier du présent contrat après
une relance restée infructueuse.
Le solde des sommes dues sera établi au prorata de la prestation
exécutée.
Fait à [Ville] le [date]
Le [date]
Signature précédée de la mention « lu et approuvé »
[Signature du Client] [Signature
du Prestataire]
